Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCE BIOTECHNOLOGY
/
JCE MULTI WAY SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JCE MULTI WAY SYSTEM
JCE BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3620143
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/12/2028
JCE MULTI WAY SYSTEM de JCE BIOTECHNOLOGY

Présentation de la marque JCE MULTI WAY SYSTEM

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCE BIOTECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JCE MULTI WAY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCE BIOTECHNOLOGY domicilié(e) Avenue de Saint Yorre, ZI Bioparc Vichy-Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 489 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque JCE MULTI WAY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCE MULTI WAY SYSTEM arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

JCE BIOTECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : NOMINAT , HEDFILL , JCE BIOTECHNOLOGY , ISONUT , JCE JCE BIOTECHNOLOGY , BBAG , AXXEN , MW SAFECAN , CYTOMATIC , ISOFLUX


JCE BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée - Avenue de Saint Yorre, ZI Bioparc Vichy-Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 418489704


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694365 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Conteneurs et récipients métalliques, conteneurs et récipients métalliques pour le transport ou le transfert de déchets toxiques (radioactifs, chimiques, virologiques) et/ou stériles.

Enceintes de manipulation à usage médical et parties constitutives d'enceinte (portes).

Sacs et poches en matières plastiques pour le transport de déchets toxiques (radioactifs, chimiques, virologiques) et/ou stériles.

Conteneurs et récipients non métalliques pour le transport ou le transfert de déchets toxiques (radioactifs, chimiques, virologiques) et/ou stériles.